Mentions Légales

Toteem – Sacs Ethiques & Ethniques

 

Immatriculation : 828648253 R.C.S. Montpellier

Date d’immatriculation : 04/12/2018

Siren : 824 684 252

Statut du propriétaire : particulier
Propriétaire : Flavie Moulin
Adresse postale du propriétaire : 721, avenue de l’Europe 34170 Castelnau le lez

Le Créateur du site, Responsable de la publication et Webmaster est : Flavie Moulin
Contact : contact@toteem.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

L’hébergeur du site est : STRATO  – Siège social à Berlin

 

Principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : toteem.fr.
Le site toteem.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site toteem.fr. Le site toteem.fr est mis à jour régulièrement par Toteem.
Toteem s’efforce de fournir sur son site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

Accessibilité

Le site toteem.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, toteem.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, toteem.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle :

Flavie Moulin est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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Liens hypertextes et cookies :

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Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Toteem ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site toteem.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site toteem.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.